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L’exécutif du Conseil départemental de la Haute-Garonne

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L’EXÉCUTIF DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE

Georges MÉRIC > Président du Conseil départemental

Sébastien VINCINI > 1er Vice-président > Finances, Numérique, Innovation
Maryse VEZAT-BARONIA > 2e Vice-présidente > Aménagement et développement des territoires, Prospective
Vincent GIBERT > 3e Vice-président > Éducation, Vie associative, Valeurs de la République
Martine CROQUETTE > 4e Vice-présidente > Mobilités, Infrastructures, Routes
Arnaud SIMION > 5e Vice-président > Action sociale de proximité, Maisons des solidarités, Insertion
Line MALRIC > 6e Vice-présidente > Sport, Sport santé
Jean-Michel FABRE > 7e Vice-président > Transition écologique, Mobilités douces, Logement, Habitat
Isabelle HARDY > 8e Vice-présidente > Diversification et deserrement économique, Économie Sociale et Solidaire, Emploi local
Bernard BAGNERIS > 9e Vice-président > Agriculture durable, circuits courts, Agroalimentation
Sandrine FLOUREUSSES > 10e Vice-présidente > Dialogue citoyen, Egalités, Jeunesses
Alain GABRIELI> 11e Vice-président > Personnes âgées, Personnes handicapées, Accès aux soins
Annie VIEU > 12e Vice-présidente > Protection de l’enfance, Famille
Patrice RIVAL > 13e Vice-président > Ruralité, Montagne, Thermalisme
Anne BOYER > 14e Vice-présidente > Culture
Jean-Louis LLORCA > 15e Vice-président > Politique de la ville
Gilbert HEBRARD > Questeur

LA COMMISSION PERMANENTE

Elle est composée de 42 conseillers dont 15 vice-présidents et 27 membres :
VINCINI Sébastien / VEZAT-BARONIA Maryse / GIBERT Vincent / CROQUETTE Martine / SIMION Arnaud / MALRIC Line / FABRE Jean-Michel / HARDY Isabelle / BAGNERIS Bernard / FLOUREUSSES Sandrine / GABRIELI Alain / VIEU Annie /
RIVAL Patrice / BOYER Anne / LLORCA Jean-Louis / GEIL-GOMEZ Sabine / HEBRARD Gilbert / LECLERC Marie-Claude /
DENOUVION Victor / POUMIROL Emilienne / GOJARD Loïc / BAYLAC Sandrine / BOUREAU Pascal / ARTIGUES Roselyne / SUAUD Thierry / MASELLA Lauriane / TARAVELLA Aurélien / EL KOUACHERI Zohra / KLOTZ Julien / COURADE Christine / FOUCHIER Dominique / FARCY Marie-Claude / CUJIVES Didier / LUMEAU-PRECEPTIS Aude / BOUTELOUP Jérôme / SAINT-AUBAIN Anaïs / LUBAC Christophe / HONVAULT Caroline / LAFFONT Didier / LAMANT Sophie / DUMOULIN Jean-Marc / LAURENTIES Céline

RENCONTRES POUR L’ÉGALITÉ : Agir ensemble contre les discriminations

Du 1er au 6 mars, au Pavillon République se déroulera la 3ième édition des Rencontres de l’Egalité.

« Pour éradiquer les discriminations, nous devons
conserver l’idée de faire cause commune.
Les chemins de l’engagement pour l’égalité des droits
peuvent être multiples mais ils ne peuvent dévier
de ce cadre collectif. C’est le but des Rencontres
pour l’égalité de partager la mobilisation des
haut-garonnais et haut-garonnaises et des acteurs
associatifs qui s’agrègent et mènent des actions pour
combattre les préjugés et défendre la fraternité. »

Vincent GIBERT, Conseiller Départemental délégué aux chemins de la République.

PROGRAMMME :

LUNDI 1er MARS A 19h : CONFERENCE-DEBAT

TOUS UNIS CONTRE L’ANTISEMITISME : L’Universalisme pour faire reculer les extrémismes antisémites

Avec Iannis RODER, Historien, membre du Conseil des sages de la laïcité et professeur d’histoire-géographie et directeur de l’Observatoire de l’éducation de la Fondation Jean Jaurès.

MARDI 2 MARS À 18h : TABLE-RONDE-DEBAT.

TOUS UNIS CONTRE L’HOMOPHOBIE : LGBTQI+ De l’acceptation à l’inclusion.

Avec Jérémy PERRARD et Jean-Michel PUGNIERES, militants LGBTQI+.
Expositions virtuelles “ACCOMPAGNER, parents et jeunes contre l’homophobie et la transphobie” (Association Contact)
CLICHÉS ET PRÉJUGÉS” de Cédric Roulliat.

MERCREDI 3 MARS A 18h : TABLE-RONDE-DEBAT.

TOUS UNIS CONTRE LE RACISME : Quel héritage des luttes antiracistes face à la montée des communautarismes ? Les enjeux de l’approche universaliste.

Avec : Séraphin Alava, Expert UNESCO sur la haine en ligne
Hermann Ebongue, Secrétaire général de SOS Racisme
Dominique SOPO, Président de SOS Racisme
Benedetto Zacchiroli, Président Coalition Européenne de Villes Contre le Racisme (ECCAR), Adjoint au Maire de Bologne.

JEUDI 4 MARS A 18h : TABLE-RONDE-DEBAT.

TOUS UNIS CONTRE LES INEGALITES FEMMES/HOMMES : Les jeunes bougent l’égalité Femme/Homme.

Avec : Nadège TENAILLEAU est Maîtresse de Conférence au département Sciences de l’Éducation de l’Université Toulouse Jean Jaurès. Elle est chercheuse et formatrice sur les questions de genre.Elle a notamment été coordinatrice des interventions autour de la lutte contre les discriminations sexistes et contre l’homophobie, pour le compte des CEMEA Pays de la Loire.

VENDREDI 5 MARS A 18h : CONFERENCE-DEBAT.

TOUS UNIS CONTRE LES INEGALITES : Covid, accélérateur
des inégalités.

Avec : François Dubet, Sociologue, ancien directeur d’étude à l’EHESS et à l’université de Bordeaux. Son travail en sociologie porte sur la fabrication des inégalités. Il a écrit de nombreux ouvrages, notamment le dernier qui s’intitule Ce qui nous unit. Discriminations, égalité et reconnaissance et encore : Pourquoi moi ? L’expérience des discriminations La galère, jeunes en survie.

SAMEDI 6 MARS de 14h à 18h : Plus de 4h d’émission sur Radio Occitanie

Paroles aux associations : ENSEMBLE POUR L’ÉGALITÉ.

« Assez parlé d’égalité, il est temps de faire des égaux. » Jean Jaurès.

SESSION PUBLIQUE JANVIER 2021

Les transports scolaire restent gratuits pour tous les élèves de la Haute-Garonne !

Les élu.e.s de la Majorité Départementale font le choix de maintenir la gratuité des transports scolaires pour tous les élèves de la maternelle à la terminale résidant dans le département de la Haute-Garonne. La prise en charge du transport scolaire de plus de 74 713 élèves, dont 1 387 élèves en situation de handicap, représente pour les familles une économie annuelle de 647 € par élève.

Les dépenses de transport scolaire sont réparties en plusieurs enveloppes budgétaires en fonction du mode de transport utilisé par les élèves : services spéciaux d’autocars organisés par le Conseil départemental, réseau métro-tramway-bus Tisséo, train, lignes routières régionales d’autocars, taxis et véhicules adaptés pour le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.

Cette dépense s’élève à plus de 48 millions d’euros, un investissement nécessaire afin de donner les meilleures chances de réussite scolaire aux élèves Haut-Garonnais.

Rapporteure Line MALRIC, Conseillère Départementale du Canton de Blagnac.

SESSION PUBLIQUE JANVIER 2021

Parcours Laique et Citoyen : Ouverture du dispositif aux élèves de CM2.

L’École est un lieu de rencontre et de partage qui appelle au vivre ensemble. Elle est le premier lieu d’apprentissage de la citoyenneté.

Dans un contexte marqué par les récentes attaques terroristes, les élu.e.s de la Majorité réaffirment leur engagement fort pour faire vivre les valeurs de la République, en luttant contre les discriminations, en encourageant la citoyenneté, en sensibilisant le grand public et en réaffirmant l’importance du principe de laïcité, notamment auprès des jeunes.

Le Parcours laïque et citoyen, est un dispositif unique en France : cette offre pédagogique mise gratuitement à disposition des collèges du département, élaborée en partenariat avec l’Éducation nationale dans une logique de coéducation, permet aux collégiens de bénéficier d’un apprentissage innovant et ludique sur le chemin d’une citoyenneté autonome, engagée et ouverte sur le monde. Pour toutes ces raisons les élu.e.s de la Majorité Départemental ont fait le choix d’étendre ce dispositif dès la rentrée scolaire 2021, aux 660 classes des écoles publiques et privées sous contrat d’association avec l’État de la Haute-Garonne, qui scolarisent près de 16 600 élèves de CM2.

Rapporteur Vincent GIBERT, Conseiller Départemental du Canton de Toulouse 8.

SESSION PUBLIQUE JANVIER 2021

Les élu.e.s de la Majorité actent un soutient financier avec une nouvelle convention en faveur du Service Départemental d’Incendie et de Secours SDIS 31.

Les sapeurs-pompiers ne sont pas seulement des « soldats du feu » , en effet leur champs d’action est bien plus vaste. Ces hommes et femmes démontrent au quotidien leur missions essentielles dans notre société :

1 Prévention et protection,

2 Lutte contre les incendies,

3 Secours d’urgence aux personnes,

4 Évaluation des risques de sécurité civile,

5 La préparation des mesures de sauvegarde et l’organisation des moyens de secours,

6 Protection des personnes, des biens et de l’environnement.

Pour l’année 2021, les élu.e.s de la Majorité valident une subvention de :

Au titre du fonctionnement : 51 241 734 € (soit + 0,5 % par rapport à 2020),

Au titre de l’investissement : 2 000 000 € (identique à 2020).

Rapporteur Sébastien VINCINI, Conseiller Départemental du Canton d’Auterive.

SESSION PUBLIQUE JANVIER 2021

Les élu.e.s de la Majorité Départementale aux côtés des plus fragiles en :

Soutenant les associations d’aide alimentaire :

Conscient des conséquences importantes de la crise sanitaire, les élu.e.s de la Majorité Départemental ont voté des mesures d’urgence dès le mois de mars 2020 en débloquant une aide exceptionnelle « Covid-19 » qui s’est concrétisée pour le réseau de l’aide alimentaire en Haute-Garonne, par une intervention auprès de plus de 20 acteurs locaux dont la Banque Alimentaire, le Secours populaire, le Secours catholique, la Croix Rouge, les Restos du Cœur, les Restos Bébé, pour un montant de plus de 195 000 €.

Ces aides exceptionnelles s’ajoutent aux subventions annuelles de fonctionnement qui s’élèvent à 215 000 €. Les élu.e.s de la Majorité ont également acté la mise en place du dispositif des « bons solidaires » à destination des plus précaires pour les achats alimentaires et d’hygiène de première nécessité. Ainsi, 44 500 personnes ont pu bénéficier de ce dispositif depuis son lancement, pour un budget de plus de 7 M€ pour.

Le fonds exceptionnel de prévention de la précarité d’un montant de 3,5 M€, en faveur des réseaux d’aide alimentaire, est aussi prorogé jusqu’à la fin de l’année 2021.

Luttant contre les inégalités d’accès aux soins :

Face à l’urgence sanitaire liée à la pandémie Covid-19 et parce que cette crise sanitaire perdure, les élu.e.s de la Majorité ont récemment décidé de s’engager afin d’apporter un soutien psychologique à la population (un élargissement de la cellule d’écoute de la maison départementale des adolescents, un soutien du dispositif Prism porté par le Centre Régional Œuvres Universitaires et Scolaires – CROUS, un service d’écoute pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap assuré par les Maisons des solidarités, un renforcement de l’action de la cellule d’urgence médico-psychologique régionale – CUMP31).

Les déserts médicaux sont depuis plusieurs années un thème d’actualité avec une baisse régulière du nombre de médecins généralistes libéraux depuis 2010. Face à ces inégalités d’accès aux soins, les élu.e.s de la Majorité actent de nouvelles mesures afin de répondre concrètement à ce manque.

1 Valorisation des bourses d’étude pour les étudiants boursiers en médecine, Ce dispositif permettrait de pouvoir assurer une primo-installation de ces étudiantes et étudiants sur la Haute-Garonne par des mesures incitatives et une demande d’engagement de 5 ans sous contrat.

2 Favoriser le développement de l’offre de stages en ambulatoire pour les internes en médecine générale par le recrutement de maîtres de stage. Ce travail se ferait avec le Conseil Départemental de l’ordre des Médecins, l’ARS et les facultés de Médecine.

3 Création des Maisons de Santé, afin de favoriser le regroupement de praticiens médicaux et paramédicaux, ces dispositif permettra de créer et de pérenniser une offre médicale de proximité dans des territoires où cette offre est défaillante.

4 Développer les téléconsultations, à travers le déploiement de la fibre optique sur le territoire haut-garonnais et la formation des habitantes et habitants aux usages du numérique. Proposer des aides à l’investissement pour les communes qui souhaitent installer des cabines de téléconsultation sur leur territoire.

Rapporteure Zhora ELKOUACHERI, Conseillère Départementale du Canton de Toulouse 6.

Des élu.e.s qui protègent !

Comme pour la rentrée scolaire de septembre 2020, pour le retour des vacances d’automne les élu.e.s de la Majorité sont à nouveau sur le terrain pour procèder à une nouvelle distribution de masques à destination des collèges. 132 000 nouveaux masques distribués à tous les collègien.ne.s du Département. Des masques plus adaptés à la morphologie des adolescents, lavable une centaine de fois mais surtout des masques fabriqués par une entreprise locale.

Sébastien VINCINI, Conseiller Départemental du Canton d’Auterive, au collège Antonin Perbosc.

Jean-Louis LLORCA, Conseiller Départemental du Canton de Toulouse 6, au collège de Maurice Becanne à Toulouse.

Victor DENOUVION, Conseiller Départemental du Canton de Castelginest, au collège Claude Cornac à Gratentour.

SESSION PUBLIQUE OCTOBRE 2020

Versement d’une prime exceptionnelle aux professionnels des établissements et services autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance.

Une prime exceptionnelle a été votée lors de la dernière session du département à destination des professionnels de la protection de l’enfance (personnel des établissements, services autorisés et assistants familiaux).

L’engagement, la disponibilité et le professionnalisme dont ont fait preuve durant le confinement (du 1er mars au 30 avril 2020) les personnels des établissements, les services de Protection de l’Enfance et les assistants familiaux ont permis d’assurer la continuité de l’accueil des enfants malgré la crise sanitaire.

Prime exceptionnelle (1er mars au 30 avril 2020)

o 500 € aux agents présents durant toute la période avec des heures supplémentaires régulières ou ayant été positionnés sur une mission particulière ;

o 400 € aux agents présents durant toute la période sur les horaires habituels,

o 300 € aux agents ayant travaillé sur toute la période en alternant présentiel et télétravail,

o 200 € aux agents ayant télétravaillé sur toute la période,

o 100 € aux agents ayant été absents moins de 4 semaines (présentiel ou télétravail sur les autres semaines).

Rapporteur Arnaud SIMION, Vice-Président chargé de l’Action Sociale : Enfance et Jeunesse et Conseiller Départemental du Canton de Toulouse 7

SESSION PUBLIQUE OCTOBRE 2020

Mise en œuvre du très haut-débit sur l’ensemble du territoire de la Haute-Garonne.

Le Schéma directeur d’aménagement numérique (SDAN) adopté depuis le 23 janvier 2014 a pour objectif de déployer la fibre sur l’ensemble de ce territoire à l’horizon 2022.

Annie Vieu, Vice-Présidente chargée de l’Innovation et du Numérique souhaite aller plus loin par l’élaboration d’une véritable Stratégie de Développement des Usages et des Services Numériques (SDUSN) en concertation avec les grands acteurs du territoire, écosystèmes publics et privés, ainsi que ses habitants.

La crise sanitaire et la période de confinement ont conforté ce besoin urgent de mettre en place et d’accélérer le déploiement du très haut-débit à tous les Haut-Garonnais.e.s. En effet, la population a dû adapter ses comportements aux nouvelles conditions de vie :

– Près de 500 000 téléconsultations sur une seule semaine en mars 2020 contre seulement 60 000 pour toute l’année 2019 ;

– 85 % des entreprises ont mis en œuvre des dispositifs de télétravail pour leurs salariés pendant la crise même si les conditions parfois forcées de mise en œuvre seront à encadrer demain. 62 % souhaiteront en faire plus après le confinement ;

– 69 % des enseignants se sont trouvés à l’aise avec les outils numériques pour l’enseignement à distance même s’ils ont souvent dû faire face de manière autonome à la mise en place des outils.

– 62 % de diminution de l’empreinte carbone des français de par la forte baisse des transports et donc d’embouteillages ;

– Explosion des demandes d’achat en ligne ;

– Une accélération digitale des collectivités territoriales.

La Stratégie de Développement des Usages et des Services Numériques (SDUSN) se décline en 4 champs d’actions :

Axe 1 : Favoriser la médiation et l’inclusion numérique pour tous les publics

Axe 2 : Proposer des services personnalisés et innovants grâce au numérique

Axe 3 : Apporter des solutions numériques pour limiter et faciliter les déplacements

Axe 4 : Renforcer l’innovation et l’attractivité de tous les territoires hauts-garonnais.

La Stratégie de Développement des Usages et des Services Numériques (SDUSN) a vocation à s’inscrire durablement sur le territoire.

Rapporteure Annie VIEU, Vice-Présidente chargée de l’Innovation et du Numérique, Conseillère Départementale du Canton de Portet-sur-Garonne.

La Culture pour Tous avec Jazz sur son 31 : 34ième Edition

La Culture est l’un des piliers du vivre ensemble, du partage et de l’ouverture à l’autre. Pour toutes ces raisons, la Majorité Départemental avec la Vice-Présidente chargée à la Culture Anne Boyer décident, comme chaque année, de maintenir le festival Jazz sur son 31.

La grande diversité de cet évènement en fait un moment incontournable pour les amoureux du Jazz, en effet il est composé de grands artistes nationaux et internationaux. La Majorité Départementale souhaite que ce festival reste accessible à tous avec de grands concerts majoritairement gratuits déclinés sur tout le territoire.

La 34^ième édition de Jazz sur son 31 c’est :

– 36 manifestations : rencontres, concerts…

– 12 grands concerts, intégralement gratuits, programmés au pavillon république situé dans la cour du Conseil Départemental

– 10 grands concerts répartis dans de nombreuses communes telles que Portet sur Garonne, Belberaud, Aucamville, Lasserre Pradere…

Anne BOYER, Vice-Présidente chargée à la Culture et Conseillère Départementale du Canton de Toulouse 3

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